Mentions légales

ASSURANCES MARCHAND

Siège social :  7C  Place de la Gare

68000 COLMAR FRANCE

Téléphone : 03 89 20 30 30 – Fax : 03 89 20 30 33

Numéro orias : 07000719 – 07004071 – www.orias.fr

Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L 530-1 et L 530-2 du Code des Assurances.

RCS Colmar 411262355 – 411262256

APE 6622Z
Directeur de la publication : Mme Stephanie Marchand

Protection des données personnelles :
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Conformément la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous uniquement par courrier au siège social de la société, dont les coordonnées sont ci-dessus, mais sachez que nous ne stockons pas à moyen ou à long terme, ni les adresses emails, ni aucune autre information concernant nos visiteurs et nous n’effectuons pas de mailing ou emailing à partir des données fournies par nos visiteurs. Nous détruisons les messages, environ 12 mois après leur arrivée.

Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteurs et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les documents sous toutes les formes, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu des sites Internet gérés par la société  » ASSURANCES MARCHAND  » faite sans l’autorisation expresse écrite de son gérant est illicite et constitue une contrefaçon et une infraction aux lois en vigueur et les auteurs quels qu’ils soient, personnes morales ou physiques seront poursuivis pour ces motifs. Le tribunal de Colmar 68000 FRANCE sera seul compétent pour traiter ces délits.

Création de site internet et hébergement Alsace :
Agence COLCOM – 13 rue des Moulins – 68000 COLMAR

http://www.col-com.fr